Au sommaire :

• Dossier Le Moniteur – Panorama des principaux dossiers qui animeront le secteur de la construction cette année
• TVA – Application des nouveaux taux au 1er janvier 2014
• Logement – Simplification : nouvel élan pour réduire coût et délai de construction
• Commande publique – La chasse aux offres anormalement basses continue, même après la négociation
• Actu Commande publique – Participer au groupe de travail sur les prix dans les achats publics de prestations intellectuelles

Lire la brève Profession du 13-01-2014

Au sommaire :

• Vœux 2014 – 23/01/2014 à 19h au SACA
• Conférence de José Mateus – 16/01/2014 à 18h30 au Théâtre de la Photographie et de l’Image
• Formation GEPA “Rénovation durable” – 28 au 30/01/2014 au SACA
• Conférence Art & Architecture – Visite / Conférence dans l’exposition de Heidi Wood – 02/02/2014 à 15h à Mouans Sartoux
• Zoom – Gymnase de l’Ariane, CAB Architectes

Lire la Brève du 09-01-2014

Au sommaire :

• Réglementation – Ce qui change au 1er janvier 2014 : tour d’horizon des nombreuses nouveautés législatives et réglementaires qui entrent en vigueur ce 1er janvier.
• Jurisprudence marchés publics – En matière de jurisprudence marchés publics, ces six derniers mois n’ont pas manqué de décisions importantes, concernant notamment la vérification du caractère anormalement bas d’une offre, le recours à un critère d’attribution discriminatoire, ou encore le devoir de conseil du maître d’oeuvre… Tour d’horizon.
• Actu – La surface de plancher et le seuil de recours obligatoire à l’architecte épargnés par le Conseil d’Etat

Lire la brève Profession du 07-01-2014

Au sommaire :

• Commande publique – Publication du règlement européen sur les nouveaux seuils en marchés publics
• TVA – Mode d’emploi
• CNOA – OSCAR : un nouvel outil pour la rénovation thermique
• Recours obligatoire à l’architecte : et si le seuil baissait?
• Publication – Cahiers de la profession n°48

  Lire la brève Profession du 23-12-2013, cliquez ici

Au sommaire :

• TVA – Les députés entérinent la TVA à 5.5%
• Publication du Rapport de l’Inspection générale sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte
• Communiqué UNSFA – Le FIF-PL augmente fortement ses prises en charge
• Réglementation – La cour de Cassation élargit la décennale au défaut de performance énergétique
• CNOA – Catherine Jacquot alerte le Sénat sur les conséquences du projet de création de Sociétés d’Economie Mixte à Opération Unique

  Lire la brève Profession du 17-12-2013, cliquez ici

Au sommaire :

• Commande publique – Menu des évolutions réglementaires pour 2014
• RT 2012 – Tous les appareils de chauffage au bois compatibles
• Communiqué CNOA – Architectes, protégez-vous contre les condamnations in solidum
• TVA – Taux réduit applicable aux travaux induits
• Transition énergétique – Obligation de rénovation énergétique dans le tertiaire : décret annoncé pour fin 2014

Au sommaire :

• Équerre d’argent et Première oeuvre – les lauréats
• Rendez-vous de novembre – Jeudi du SACA / Atelier BIM / Conférence / Promenade
• Zoom – Bouygues TP remporte le marché du tunnel du tram de Nice
• Actu PC – Tour d’horizon des Permis de Construire déposés récemment

Au sommaire :

• Logement – “Objectifs 500 000” : Cécile Duflot sonne la charge – le CNOA impliqué
• Concurrence – Maîtrise d’oeuvre privée contre ingénierie publique : la bataille est relancée
• Réglementation – Les dérogations, nouvelles clefs pour construire davantage
• TVA à 5.5% – Bernard Cazeneuve laisse présager un geste pour l’artisanat du bâtiment
• Règles et normes – RAGE 2012 s’acharne à poursuivre son programme.