CONTRATS PROPOSÉS PAR LE CNOA
Commande privée :
- Contrats types pour marchés privés
- Maison individuelle : contrats, guide et annexes
- Contrat type “Forfait Rénovation”
- Guide pour les contrats architecte-promoteur
- Nouveau modèle de contrat de collaboration libérale
- Modèle de document « Informations précontractuelles à l’attention des consommateurs »
- Document explicatif : seuil de 150m² et recours obligatoire à l’architecte
- Formulaire d’évaluation des potentialités architecturales et écologiques d’un logement
- Formulaire Évaluation et potentialités architecturales et écologiques d’une copropriété
- Formulaire Évaluation et potentialités architecturales et écologiques d’un logement ultra-marins
- Contrat architecte – études préalables à travaux de rénovation
- Contrat architecte – Marché global pour travaux de rénovation
- Convention de cotraitance
Commande publique :
- Modèle de règlement de concours de maîtrise d’oeuvre
- Contrats types pour marchés publics de maîtrise d’œuvre
- Guide de la commande publique de maîtrise d’œuvre
- Guide de l’architecte juré
- Contrat d’architecte pour le permis d’aménager d’un lotissement
DOCUMENTS UTILES
/// SERVICES TERRITORIAUX DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
- Cartographie du STAP 06 : cliquez ici
- Cartographie des sites : cliquez ici
- Coordonnées :
> Luc Albouy, chef de service : luc.albouy@culture.gouv.fr
> Etienne Markt, adjoint : etienne.markt@culture.gouv.fr
> Anna Pellegrini, adjointe : anna.pellegrini@culture.gouv.fr
> Iballa Naranjo-Morice : iballa.naranjo-morice@culture.gouv.fr - Á lire : L’Allégorie du Patrimoine, Françoise Choay, éditions du Seuil : cliquez ici
/// COMMANDE PUBLIQUE
- Mini-guide pour bien choisir l’architecte et son équipe
- Consultations d’architectes : 1 charte, 9 conseils
- Guide BOAMP – Comprendre les marchés publics
- Guide de la commande publique – MIQCP
- Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics – DAJ
- Le prix dans les marchés publics, guide et recommandations – Ministère de l’Economie et des Finances
- La Direction des affaires juridiques de Bercy vient d’actualiser sa Fiche technique sur “l’offre anormalement basse” (OAB). Elle y explique comment identifier et traiter les offres suspectées comme telles, ainsi que les risques opérationnels et juridiques encourus par le pouvoir adjudicateur qui les retiendraient.
- Guide sur la maîtrise des marchés publics passés selon une procédure adaptée – Association des acheteurs publics
- Fiche Médiations sur la procédure adaptée de maîtrise d’œuvre – MIQCP
- Guide pour le Concours de maîtrise d’oeuvre – MIQCP
- “Les Valeurs de l’Architecture” – Contrats Publics n°176 – Gilbert Ramus
- PAPE d’un permis d’aménager un lotissement et recours obligatoire à l’architecte
/// OUTILS
- OSCAR – aide à la conception thermique
- Simulateur d’honoraires – MIQCP
- Propositions d’affichage obligatoire des tarifs
- Aide mémoire anti-crise – Conseil Régional de l’Ordre des Architectes Aquitaine
- Guide du CNOA sur l’élaboration d’un Ad’AP
- Conseils pratiques pour recouvrer vos honoraires – CNOA